Nos Prestations

Le monde de l’entreprise fait partie de notre domaine de prédilection, de part sa diversité il est passionnant pour l’assureur.

Après étude et analyse approfondie du risque, nous proposons une solution d’assurances adaptée à une situation et à un instant précis de la vie de l’entreprise. Mais notre métier est aussi de faire en sorte que nos solutions vous accompagnent sur le long terme.

Seuls l’anticipation et l’accompagnement garantissent cette pérennité.

De plus, nous organisons avec nos clients professionnels un entretien annuel de suivi, permettant de faire le point sur les changements dans l’entreprise, les nouveaux besoins, et même la gestion des sinistres en cours.

Ce rendez-vous est également l’occasion d’aborder les évolutions réglementaires ou jurisprudentielles et leurs conséquences pour l’activité concernée, et les moyens de prévention mis en œuvre ou à prévoir.

Notre expérience et notre professionnalisme nous permettent de proposer des solutions d’assurances pertinentes aux PME PMI de n’importe quelle filière, en matière de :

• Responsabilité civile
• Risques industriels, dommages aux biens
• Risques technologiques (informatique, bris de machine, montage et essais)
• Dommages ouvrages, tous risques chantier
• Flottes de véhicules, RC mission
• Protection juridique
• Marchandises transportées
• Assurances collectives, retraite, prévoyance
• Assurances emprunteurs
• Homme clé, garantie des associés
• Notre approche EHTMF nous permet de recenser tous les risques d’ordre
• environnementaux, techniques, financiers, informatiques, mercatiques,
• humains, juridiques et sociaux auxquels une entreprise peut être exposée.

A partir des éléments que vous nous aurez fournis, nous établirons un diagnostic en fonction duquel, et en concertation avec vous, nous élaborerons un projet d’assurance déclinant :

• Les dommages aux biens
• Les dommages aux personnes
• Les risques de responsabilité
• Les risques financiers

Exemple : l’assurance d’une holding et de ses filiales

Au niveau de la responsabilité civile, nous nous interrogerons sur l’interdépendance entre la holding et ses filiales, afin de proposer un contrat prévoyant des clauses de renonciation à recours et d’assurances pour compte, de façon à ce que chaque entité possède sa propre garantie sans qu’il y n’ait pour autant de doublons.

S’agissant de la garantie des associés, ceux-ci étant différents dans chaque filiale et engagés à des niveaux moindres, nous avons bâti une protection décès invalidité pour chacun à hauteur de ses engagements, de sorte qu’en cas de disparition prématurée de l’un d’eux, il n’y ait pas d’incidence de nature à compromettre la pérennité de l’entreprise.

La responsabilité civile du mandataire social :

Les situations dans lesquelles peut être engagée la responsabilité des mandataires sociaux sont nombreuses. Parce que la mise en cause d’un dirigeant peut mettre en péril ses biens propres, les conséquences de la responsabilité de celui ou de ceux qui dirigent une société sont parfoistrès lourdes sur le plan financier. Si le recours à l’assurance de responsabilité civile ne permet pas d’éviter la mise en œuvre de la responsabilité, il en limite l’impact.

Cas concret :

En raison d’une fuite imprévisible, une coopérative fruitière constate une importante perte de gaz fréon au niveau de ses installations frigorifiques. Nous indemnisons les pertes de denrées consécutives aux variations de température et, avec l’accord de la coopérative, nous insérons dans ses contrats une clause destinée à prendre en charge le coût de remplacement du fluide frigorigène.

Artisans: S’adapter au savoir-faire de chacun

Notre offre est adaptée aux problématiques spécifiques des travailleurs indépendants, car nous savons que votre outil de travail constitue à la fois votre patrimoine et votre source de revenu.

Elle comporte donc une gamme complète de garanties pour :

• Couvrir vos responsabilités
• Protéger votre patrimoine
• Pérenniser votre activité
• Assurer la défense de vos intérêts
• Vous prêter assistance

Des garanties indispensables :

• Incendie/Explosion/Evénements climatiques
• Dégâts des eaux/ gel
• Incident électrique/bris
• Vol/vandalisme/bris de glace
• Responsabilité civile/protection juridique
• Pertes d’exploitation
• Assistance

Des garanties optionnelles à ne pas négliger :

• Perte de valeur vénale : locataire indemnisé en cas de non reconstruction du bâtiment
• Bris de matériel : quelle qu’en soit la cause, le matériel détruit est indemnisé
• Arrêt de production de froid : garantie de la perte de vos denrées suite à hausse ou baisse de la température
• Transport de fonds : votre recette assurée jusqu’à votre domicile ou la banque

Nos garanties sont étudiées pour répondre aux spécificités de chaque métier.

Exemples :

• Pour un commerçant ambulant, nous fournissons un véhicule utilitaire de prêt en cas d’immobilisation de sa fourgonnette.
• Pour un garagiste, sa mallette de diagnostic est assurée en tout lieu.
• Pour un boulanger, son four est assuré en bris et en valeur à neuf quel que soit son âge.
• Pour un droguiste locataire des murs, la perte de valeur vénale compensera la perte du fonds en cas de non reconstruction de l’immeuble après sinistre.
• Pour un restaurateur, la recette du weekend sera garantie à son domicile en cas de vol.

Cas concrets :

Le camion magasin d’un artisan boulanger est immobilisé en raison d’une grave avarie de moteur. Notre intervention s’effectuera à deux niveaux :

Très rapidement, nous mettons à sa disposition un véhicule utilitaire lui permettant de reprendre ses tournées.

Le véhicule étant récent et régulièrement entretenu, nous intervenons auprès du constructeur pour qu’il prenne en charge une partie des réparations.

Une diversité de métiers touchant de nombreux domaines mais avec des obligations communes.

Les professions libérales réglementées :

Elles sont régies par des conditions de diplôme, d’inscription, de règles d’exercice et déontologiques. La plupart sont organisées en ordres professionnels, dont la mission est de veiller au respect de ces règles, et de prendre, le cas échéant, des sanctions disciplinaires.

Parmi ces activités réglementées, on distingue :

• Les professions de la santé
• Les professions du droit
• Les professions des techniques, du chiffre et du cadre de vie

Nos contrats intègrent les spécificités de chaque profession (garantie des factures subrogatoires pour le pharmacien, ou report de la garantie responsabilité civile pour le médecin remplaçant).

Les professions libérales recouvrent également de nombreuses autres activités de services non réglementées :

• Professions artistiques
• Professions du cadre de vie
• Professions de la formation
• Professions des études et du conseil

Ces professions n’ayant ni stock ni production, il est essentiel de prévoir une garantie des frais supplémentaires d’exploitation pour leur permettre en cas de sinistre de se réinstaller rapidement avec du matériel de location (loyer pour la location de locaux de remplacement par exemple).

De même, le matériel utilisé est généralement vulnérable et coûteux, et doit donc être assuré en tous lieux pour tenir compte des déplacements professionnels fréquents.

Des obligations à respecter :

Des règles spécifiques caractérisent l’activité de toute profession libérale, garantissant la qualité des pratiques des professionnels, et contribuent au lien de confiance avec les usagers.

L’indépendance garantit la liberté de jugement du professionnel libéral et, par conséquent, un service répondant aux seuls intérêts du client ou patient, indépendamment de toute influence extérieure.

A partir des informations que vous nous fournirez, nous sommes en mesure de réaliser un audit des prestations auxquelles vous pourriez prétendre en cas d’accident ou de maladie.

Nous pouvons vous proposer une prévoyance spécifique à votre profession qui vous mettra à l’abri des contingences financières en cas d’aléas de santé.

Nous avons également plusieurs solutions pour votre épargne de précaution disponible sous 48 heures ou à long terme en prévision de votre retraite.

Sur demande, nous pouvons réaliser une estimation du montant de votre retraite en fonction de votre parcours professionnel quelques soient les régimes concernés.

Le professionnel libéral engage sa responsabilité personnelle du fait de ses actes.

Sa responsabilité peut être civile et/ou pénale. Il s’expose également à des sanctions judiciaires et/ou disciplinaires en cas de non-respect des obligations mises à sa charge par la loi ou son organisme professionnel. C’est une garantie de la qualité de ses prestations et des procédures mises en œuvre au cours de son activité.

En fonction de votre domaine d’activités, nous allons adapter nos garanties de responsabilité civile professionnelle et leur montant aux risques générés de par l’exercice de votre profession grâce à une convention tous risque sauf.

Le professionnel libéral est tenu au secret professionnel.

Il ne peut divulguer les faits dont il a connaissance à l’occasion de son exercice professionnel, sous peine de s’exposer à des sanctions d’ordre pénal et/ou disciplinaire. Le respect du secret est la base de la confiance qui unit le professionnel à ses clients ou patients ; il leur garantit aussi un service personnalisé, adapté à leurs besoins et leurs attentes.

De même, nos contrats multirisque prendront en compte votre responsabilité civile d’employeur tant pour les dommages que peuvent causer vos préposés que pour la garantie de la faute inexcusable.

L’option reconstitution d’archives vous sera systématiquement proposée.

Cas concrets :

Après vingt cinq années d’exercice, une kinésithérapeute développe une arthrite rhumatoïde qui va progressivement la conduire à réduire de plus en plus sa clientèle, jusqu’à l’empêcher totalement d’exercer 8 ans avant son départ en retraite.

Grâce à un contrat de prévoyance, elle va dans un premier temps percevoir une indemnité compensant sa réduction partielle d’activité puis, son invalidité étant reconnue, une rente en remplacement de son revenu qui sera versée jusqu’à ses 65 ans.

Il peut suffire d’un seul élément pour perturber durablement l’équilibre économique et financier de votre exploitation

L’entreprise agricole est en constante transformation et grâce à notre expertise et notre parfaite connaissance du terrain nous pouvons l’accompagner dans son développement.

Céréaliers, éleveurs, arboriculteurs ou viticulteurs : vos valeurs sont la performance et l’excellence, le dynamisme et le bon sens.

Nous mettons à votre service :

• des solutions pertinentes face aux évolutions technologiques et réglementaires
• notre réactivité face à la réalité du terrain
• notre assistance dans la gestion de vos risques
• notre expertise pour des garanties sur mesure

Une offre complète nous permet d’être un acteur local du marché agricole :

Incendie, responsabilité civile agricole, assurance des aléas climatiques, assurances des matériels et automoteurs, mortalité du bétail, assurances des personnes, aide bénévole, protection des associés, santé, retraite, protection juridique.

Profils de risques recherchés :

Une exploitation agricole performante et dynamique qui s’inscrit dans une démarche de qualité de gestion et de production, car elle nous permet d’apporter toute notre plus-value dans notre démarche de conseil juridique et/ou financier, d’efficacité par la création de solutions pertinentes et de qualité, et par une information claire et précise.

Notre expertise :

Construire des solutions sur mesure pour répondre à chaque situation particulière en appliquant les mécanismes de l’assurance combinés aux dispositions des codes civil et rural, et vous permettre ainsi de bénéficier d’une solution personnalisée, efficace et sûre.

• La protection de votre exploitation
• La protection de votre activité
• La protection de l’exploitant et de sa famille
• Préparer sa retraite

Du fait de notre structure et notre implantation géographique, nous travaillons avec les communes rurales, les syndicats intercommunaux et les communautés de communes.

L’informatique est de plus en plus présente, représentant un enjeu financier important. La responsabilité des communes va également se voir étendue à de nouvelles tâches, liées aux nouvelles technologies par exemple. Le Cabinet Lorrain d’Assurances propose une couverture spécifique à votre domaine pour ces préoccupations en deux volets :

La responsabilité civile : pour pouvoir indemniser les tiers victimes d’un préjudice dont la collectivité est reconnue responsable.

Le patrimoine de la collectivité : multirisque sur les biens meubles et/ou immeubles.

• L’assurance dommages aux biens
• L’assurance responsabilité civile
• La garantie des édiles et bénévoles
• La responsabilité personnelle de l’élu
• L’assurance automobile mission
• La protection juridique

Nos plus :

• Garantie des équipements publics fixes tels que kiosques, abris publics, feux tricolores, éclairages publics, etc. Une tempête emporte le toit d’un kiosque, endommage l’éclairage public : la commune est automatiquement assurée avec ses garanties de base. De plus les équipements publics peuvent être assurés en cas de vandalisme.
• Protection des installations sportives : la garantie responsabilité est étendue à toutes les installations, couvertes ou non.
• Couverture des frais engagés par la commune suite à un sinistre : sont notamment couverts les frais engagés pour maintenir la continuité du service public, les frais d’études préalables pour les bâtiments classés, les frais de clôture et de gardiennage.
• Tous les bâtiments de la commune, y compris les lieux de cultes, sont garantis en valeur à neuf.
• Le matériel informatique (la garantie de base couvre le matériel informatique des écoles)

Cabinet Lorrain Assurances vous couvre pour l’ensemble des risques liés à l’activité de votre association.

Environnement juridique :

La loi du 1er juillet 1901 a consacré la liberté d’association et se regrouper pour mettre en œuvre collectivement un projet non lucratif ne nécessitant a priori aucune formalité.

Toutefois, dès que les membres souhaiteront doter l’association d’une identité propre et d’un patrimoine distinct permettant de contracter en propre avec des tiers (banque, assurance, fournisseurs, etc), ils devront se regrouper en personne morale auprès de la préfecture.

La déclaration administrative peut se faire sur papier libre en sous préfecture et doit comporter les éléments suivants :

• le nom de l’association
• son objet
• l’adresse du siège social
• les noms, prénoms, professions, domiciles et nationalités des personnes chargées de l’administration. Elles seront considérées comme dirigeants de l’association.

Prévoir, prévenir et assurer les risques

Toute association doit être assurée pour les personnes et les biens.

Aussitôt formée, toute association peut voir sa responsabilité engagée. Elle doit évidemment répondre de ses biens propres (véhicules, matériels, équipements…), comme de ceux qui lui sont confiés ou loués (locaux…). Ses activités et ses membres peuvent causer un dommage à un tiers ou à l’un des adhérents. Aussi la souscription d’un contrat d’assurance adapté est-elle tout à fait indispensable.

Il convient notamment de veiller à ce que la responsabilité civile de l’association elle-même, de ses dirigeants et de ses membres soit couverte pour tous les risques encourus à l’occasion des activités habituelles de la structure.

Définitions :

Il faut entendre par dirigeants les responsables membres du conseil d’administration ou de l’instance dirigeante de l’association, mais aussi, le cas échéant, les personnes qui, dans les faits, dirigent l’association (dirigeants de fait).

Le bénévole est celui qui s’engage librement pour mener à bien une action non salariée, non soumise à l’obligation de la loi, en dehors de son temps professionnel et familial. Un bénévole est donc une personne non rémunérée qui donne de son temps librement pour une association sans lien de subordination avec elle. Le bénévole et l’association sont liés par un contrat moral par lequel chacun s’engage implicitement à porter ses responsabilités, à se rendre disponible et fiable l’un pour l’autre et à contribuer à la réalisation des objectifs du groupe.

La responsabilité des dirigeants :

Il existe trois niveaux de responsabilité personnelle des dirigeants : civile en cas de faute intentionnelle, d’imprudence ou de négligence ayant entraîné des dommages à la victime demanderesse. Pénale, si le dirigeant a commis une infraction définie par la législation. Et financière, en cas de liquidation judiciaire de l’association, si le dirigeant a commis certaines fautes de gestion.

• La responsabilité civile
• La responsabilité pénale

Notre solution d’assurances

• Une sécurité juridique complète et efficace
• Une protection pour les locaux de l’association et leurs contenus
• Assurance automobile
• Garantie Annulation
• Tous risques exposition
• Marchandises transportées

Les + de l’assurance spéciale associations

• La responsabilité civile élargie de l’association
• Des options adaptées à votre profil

Sécurité des salariés et dirigeants d’association :

Cabinet Lorrain Assurances protège vos collaborateurs pour l’ensemble des risques juridiques.

Les + Sécurité des salariés et dirigeants d’association :

• Un contrat global ou individualisé
• Une responsabilité civile
• Une protection juridique